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Marques déposées par l'association loi 1901 Dans la cour des grands
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art des collines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

art des collines
Dans la cour des grands, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3946495
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/09/2022
art des collines de Dans la cour des grands

Présentation de la marque art des collines

Déposée le 17 septembre 2012 par l'association loi 1901 Dans la cour des grands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « art des collines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Dans la cour des grands domicilié(e) 78 cours Julien - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dans la cour des grands domicilié(e) 78 cours Julien - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque art des collines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art des collines est expirée depuis le 17 septembre 2022.

Dans la cour des grands a également déposé les autres marques suivantes : Randonnées théâtrales , balade théâtrale


Dans la cour des grands, association loi 1901 - 78 cours Julien - 13006 - MARSEILLE - France


Dans la cour des grands - 78 cours Julien - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.